|
Le présent site www.nuance3.fr est édité par la société Nuance 3, dont le siège social est situé au
157 rue Garibaldi
94100 Saint-Maur des Fosses
France
Design du site web :
Creative Room
http://www.creativeroom.fr/
Développement du site web :
Inwie Communication
http://www.inwie.com
Photos réalisées par : Nuance 3
Hébergement est assuré par : Amen
L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après.
Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Le site est la propriété exclusive de Nuance 3, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment recettes, logos, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Nuance 3 s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu
|
|
Toutefois, Nuance 3 ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En conséquence, Nuance 3 décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Conformément à la loi Informatique et Liberté nº 78-17 du 6 janvier 1978, chaque visiteur peut accéder aux informations nominatives le concernant et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, en contactant Nuance 3 – au 157 rue Garibaldi – 94100 Saint-Maur des Fosses – Tél. 01 49 76 38 38
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Nuance 3 qui pourra être révoqué à tout moment. Nuance 3 décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.
Nuance 3 informe les visiteurs du site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige affèrent à l’utilisation du Site.
|
